Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TABLIER DU PATRON
S.A.S. LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON

Numéro de dépôt :
3116028
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
30/07/2011

Présentation de la marque LE TABLIER DU PATRON

Déposée le 30 juillet 2001 par la société S.A.S. LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LE TABLIER DU PATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la société S.A.S. LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON domicilié(e) B.P. 02, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 104 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON - France.

La marque LE TABLIER DU PATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TABLIER DU PATRON est expirée depuis le 30 juillet 2011.

S.A.S. LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON a également déposé les autres marques suivantes : DARLING , FLEUR D'ETE , LE TABLIER DE MARIE


S.A.S. LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON - B.P. 02, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - France - SIREN 432104040


LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.